Lorsqu’on termine la rédaction d’un manuscrit, qu’il s’agisse d’un roman, d’un essai ou de tout autre type de texte, une question essentielle se pose : comment protéger son œuvre ?
Protéger son manuscrit consiste à se prémunir contre le vol ou le plagiat potentiel. Cette démarche permet d’établir une preuve d’antériorité en cas de litige. Bien qu’il ne s’agisse pas d’une obligation légale, il est fortement recommandé de sécuriser votre travail. Si une personne mal intentionnée s’approprie votre texte et prétend en être l’auteur, vous devrez prouver que vous en êtes le véritable créateur.
Voici plusieurs méthodes simples et accessibles pour protéger efficacement votre manuscrit.
L’envoi par e-mail : une solution simple et juridiquement valable
Cette méthode consiste à vous envoyer votre manuscrit par e-mail, en pièce jointe, en précisant votre nom d’auteur. Conformément à l’article 1316-1 du Code civil, l’écrit sous forme électronique est recevable en justice, à condition que l’auteur puisse être identifié et que l’intégrité du document soit garantie.
Étapes :
Préparez votre manuscrit sous format PDF ou Word ;
Envoyez-le à votre propre adresse e-mail via une plateforme externe (ex. Gmail, Yahoo) ;
Conservez l’e-mail intact dans votre boîte de réception, sans le modifier ni le supprimer.
Cette solution est rapide, gratuite et pratique, idéale comme première mesure de protection.
L’envoi par la Poste : la méthode du pli cacheté
Cette technique consiste à vous adresser votre manuscrit par courrier recommandé. Le pli, une fois reçu, doit rester scellé pour garantir sa valeur légale.
• Étapes :
Imprimez une copie de votre manuscrit ;
Placez-le dans une enveloppe, scellez-la et envoyez-la en recommandé avec accusé de réception ;
Conservez l’enveloppe non ouverte dans un lieu sûr.
En cas de litige, seule une autorité compétente pourra ouvrir le pli et vérifier son contenu pour établir votre paternité.
Le dépôt classique auprès de la SGDL
La Société des Gens de Lettres (SGDL) propose un service de dépôt physique de manuscrits. Ce dépôt est valide pour une durée de 4 ans (renouvelable) et coûte 45 euros.
Avantages :
Reconnaissance officielle ;
Garantie durable de votre droit d’auteur.
Pour plus d’informations sur les formalités, rendez-vous sur le site officiel de la SGDL. Toutes les formalités en cliquant ici.
L’empreinte numérique : protéger sans transmettre le texte
La SGDL propose également une solution d’empreinte numérique via son service Cléo. Contrairement au dépôt classique, il ne nécessite pas l’envoi de votre manuscrit. Une clé numérique unique, associée à votre texte, est générée et horodatée.
Étapes :
Téléchargez l’empreinte de votre manuscrit via le service Cléo ;
Conservez vous-même votre manuscrit.
Le coût est de 10 € par an et par empreinte. Cette méthode est idéale pour protéger des versions numériques sans partager le contenu.
L’archivage numérique : une solution pérenne
Des services spécialisés comme Cléo+ ou CopyrightFrance offrent des options d’archivage numérique sécurisé. Ces plateformes conservent une copie de votre manuscrit, garantissant ainsi votre paternité en cas de litige.
Avantages :
Conservation sécurisée et durable.
Accès à des preuves horodatées en cas de besoin.
Pourquoi protéger son manuscrit est essentiel
Même si la protection d’un manuscrit n’est pas une obligation légale, elle constitue une assurance en cas de litige. Les démarches présentées sont simples et accessibles, et certaines sont même gratuites. Prendre ces précautions garantit que votre travail sera reconnu comme étant le vôtre, quelles que soient les circonstances.
Protéger son manuscrit, c’est protéger son talent.
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